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Année 2024
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Adoption du compte-rendu de la séance du 04/12/2023 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Maison d’Assistantes Maternelles : coût total des travaux et demande du solde de subvention CAF ;
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Ligne de trésorerie : renouvellement ;
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Décisions Modificatives 2023 :
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Budget Les Charmes : écritures de stocks ;
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Budget Général : chapitre 011 « charges à caractère général » ;
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Budget Général : travaux assainissement Rue de la Croix Bernier ;
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Budget Epicerie : avance de trésorerie ;
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Adhésion au CAUE ;
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Questions diverses.
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Adoption du compte-rendu de la séance du 08/01/2024 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Centre de Gestion : avenant service intérim ;
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Accueil Périscolaire : convention agglo 2024 à 2027 ;
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Tarif pour photocopies couleurs pour les associations ;
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Autorisation pour la vente 2 parcelles ;
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Parcelles à passer dans le domaine public ;
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Coût total agrandissement Périscolaire, et demande du solde de subvention MSA ;
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Prolongation de la Prime à l’habitat ;
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Versement prime habitat Jérémy OUVRARD ;
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Dispositif Argent de poche 2024 ;
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Ouverture des crédits d’investissement 2024 ;
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Questions diverses.
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Adoption du compte-rendu de la séance du 05/02/2024 ;
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Vote des comptes administratifs et de gestion 2023 ;
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Affectation des résultats 2023 ;
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Vote taux fiscalités 2024 ;
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Vote des budgets 2024 ;
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Prime pouvoir d’achat ;
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Avis enquête publique éolien Voulmentin-Argentonnay ;
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Contrat Antoine GUICHARD ;
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Questions diverses
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Adoption du compte-rendu de la séance du 04/03/2024 ;
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Compte-rendu des Commissions ;
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Indemnité de gardiennage 2024 pour l’église ;
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Reversement de la subvention FIPHFP à Alain MONNEAU ;
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DM pour le budget général (capital des emprunts) ;
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Conservatoire de Musique : Education Musicale en Milieu Scolaire 2024/2025 ;
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Dossier CCAS de Mme BELLOUARD ;
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CA2B : convention de mutualisation et de solidarité : prolongation ;
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Date de départ en retraite d’Alain MONNEAU et son remplacement ;
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Questions diverses
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Point de situation sur le zonage « termites » ;
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50ème anniversaire du Comité des Fêtes ;
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Parcelles restantes dans nos lotissements communaux et projection ;
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Taxe d’aménagement ;
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Répartition budget épicerie et général pour le bâtiment ;
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Adhésion CRER ;
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Maintenance site Internet ;
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Questions diverses.
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Adoption du procès-verbal de la séance du 06/05/2024 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Présentation de l’analyse des comptages des véhicules ;
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Tarif location appareil de comptage ;
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Maintenance site Internet ;
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Accompagnement ANCT et Agglo2b (bar restaurant, bâtiment SUIRE et nouveau lotissement) ;
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Limite de propriété avec la parcelle des époux CAILLAUD ;
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Durée d’amortissement :
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Budget général : Fonds de concours eaux pluviales Rue de la Croix Bernier ;
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Budget épicerie : Rénovation du bâtiment et installation mobilier et appareils frigorifiques ;
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Motion de soutien aux communes d’Amailloux et de Chiché ;
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Questions diverses :
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Tableau permanences élections ;
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Contrat CDD Samuel BERTHONNAUD du 27/05 au 07/06/2024 ;
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Candidature épicerie et comité de lecture ;
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Voisins vigilants (cambriolages).
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Adoption du procès-verbal de la séance du 03/06/2024 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Avis communal sur le Programme Local de l’Habitat ;
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Règlement de la restauration scolaire 2024/2025 ;
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Rétrocession de la voirie secteur La Chamarée, de la part d’IAA ;
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Reprise des concessions expirées dans le cimetière ;
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Fin contrat Sandra THIN le 31/08/2024 ;
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Sauvegarde informatique ;
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Projets cœur de bourg ;
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Questions diverses :
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Adoption du procès-verbal de la séance du 01/07/2024 ;
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Gérance épicerie : Candidature, travaux, licence IV, inventaire ;
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Présentation du comptage des véhicules et suite à donner ;
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Lotissement les Ouches : demande de l’acheteur et délégation pour signature de la vente ;
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Département Deux-Sèvres : appels à contributions Fonds de solidarité logement et Fonds d’Aide aux Jeunes ;
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Agglo2b : Schéma de mutualisation 2025 à 2029 ;
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Analyse du questionnaire 1000 cafés ;
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Vente des étagères de l’épicerie et vente des tableaux pédagogiques ;
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Convention avec le Tennis Club Nueilaubargenton 2024/2025 ;
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Délégation au Maire pour l’admission en non-valeur des côtes inférieures à 100€ ;
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Prolongation du dispositif Argent de Poche jusqu’à la fin de l’année 2024 ;
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Taxe d’aménagement : annulation de la délibération prise le 6 mai 2024 ;
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Augmentation de l’horaire contractuel de Céline FUZEAU ;
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Questions diverses
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Restructuration salle socio-éducative, cantine et mairie : choix du programmiste
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Adoption du procès-verbal de la séance du 02/09/2024 ;
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Adoption du procès-verbal de la séance du 09/09/2024
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Compte-rendu des Commissions ;
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Sinistre Rue de la Croix Bernier ;
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Dossier de demande de subvention SIEDS ;
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Rapport d’activités SVL 2023 ;
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Ecole : courrier de l’équipe enseignante pour une demande de matériel ;
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Salle des sports : travaux à prévoir ;
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Etude historique et documentaire pour le bâtiment SUIRE ;
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CA2B : modification des statuts ;
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Questions diverses.
Procès-verbal à télécharger
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Adoption du procès-verbal de la séance du 07/10/2024 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Achat des panneaux routiers ;
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Travaux de maintenance à l’église ;
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Conventions aux communes 2023/2024 : école et restauration scolaire ;
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Travaux en régie 2024 ;
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Opération « J’aime la Nature Propre » 2025 ;
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Création poste Adjoint Technique C3 (agent contractuel : du 18/11 au 31/12/2024) ;
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Création poste Adjoint Technique C1 (agent titulaire) au 01/01/2025 ;
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Bilan Marché de Noël 2023 et demande de subvention pour le marché de Noël 2024 ;
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Questions diverses :
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Rapport d’activités 2023 CA2B ;
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Rapport annuel 2023 Sage Thouet ;
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Cérémonie du 11 novembre.
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Procès-verbal à télécharger
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Adoption du procès-verbal de la séance du 04/11/2024 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Décision modificative (budget général) ;
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Tarifs 2025 ;
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Dissolution du budget épicerie et de la régie au 31/12/2024 ;
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Acte de vente de l’épicerie ;
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Changement des radiateurs pour le logement de l’épicerie ;
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Ecole : subvention pour la fin d’année civile ;
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Ecole : demande de changement du vidéoprojecteur ;
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Agglo2b : Mutualisation du service ADS – Révision libre des attributions de compensation ;
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Approbation de la convention de mutualisation avec l’Agglo2B ;
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Création d’un emploi permanent d’un agent technique ;
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Questions diverses.
9 décembre – Liste des délibérations à télécharger
Année 2023
I – Adoption du compte-rendu de la séance du 12 décembre 2022
II – Compte rendu du COPIL et des Commissions
III – Incidences du bornage de la parcelle E279 sur E280
IV – Direction des Services Informatiques : avenant de prolongation à la convention de
mutualisation
V – CA2B : Reversement de la Taxe foncière bâtie et de la taxe d’aménagement pour la zone
économique du Bois Roux
VI – Ecole : demande d’équipement informatique
VII – Ouverture crédits investissements
VIII – Plain D’liens : demande de subvention 2023
IX – MSA : demande de prêt ;
X – Mise en place d’une ligne de trésorerie dans l’attente du retour FCTVA ;
XI – Contrat Antoine GUICHARD au 04/01/2023 ;
XII – Questions diverses.
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Adoption du compte-rendu de la séance du 9 janvier 2023 ;
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Compte rendu du COPIL et des Commissions ;
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Validation des restes à réaliser à fin 2022 ;
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Coût de revient des services école / cantine et convention aux communes 2021/2022 ;
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Ecole : remboursement ordinateur ;
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Parcelle E280 de Mme GANNE ;
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CDG79 : avenant mise à disposition de personnels intérimaires ;
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Horaires de l’éclairage public ;
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Questions diverses
I – Adoption du compte-rendu de la séance du 6 février 2023 ;
II – Compte rendu du COPIL et des Commissions ;
III – Demande DETR « Défense incendie » : Projet et plan de financement ;
IV – Demande d’un emplacement pour un food-truck ;
V – Contrat Antoine GUICHARD : prolongation de 12 mois jusqu’au 03/03/2024, à 20H par semaine, avec une aide de 50% ;
VI – Alarme épicerie ;
VII – Diverses demandes des assistantes maternelles ;
VIII – Remboursement facture Véronique GOBERT ;
IX – Périscolaire : devis enduit ;
X – Ventes parcelles BODET/ Commune ;
XI – Questions diverses.
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Adoption du compte-rendu de la séance du 6 février 2023 ;
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Compte rendu de la Commission Finances;
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Vote des comptes administratifs et de gestion 2022 ;
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Affectation des résultats 2022 ;
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Vote du taux de fongibilité ;
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Vote taux fiscalités 2023 ;
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Vote des budgets 2023 ;
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Questions diverses.
I – Adoption du compte-rendu de la séance du 20 mars 2023 ;
II – Compte rendu du COPIL et des Commissions ;
III – Budget principal : vote Compte Administratif 2022 et Budget Principal 2023 ;
IV – Budget épicerie : vote Compte Administratif 2022 et Budget Principal 2023 ;
V – Devis plaquette jeux (Extébois) ;
VI – Cout moyen d’un élève au niveau national ;
VII – Conservatoire de Musique : EMMS 2023/2024 ;
VIII – Demandes de subvention 2023 ;
IX – CAF : subvention périscolaire ;
X – Devis défibrillateur MAM ;
I – Adoption du compte-rendu de la séance du 17 avril 2023 ;
II – CA2B : adhésion à la consultation pour le groupement de commandes ;
III – Taxe Foncière Bâtie : exonération totale ou partielle ;
IV – Dossier « aménagement du bâtiment salle socio/cantine/mairie » – accompagnement avec le Cabinet d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE 79) ;
V – Achat de terrain pour la défense incendie : prix du m² ;
VI – Déclassement de la parcelle située à l’entrée de La Noue ;
VII – Perspective de gérance pour l’épicerie : texte de l’annonce – montant du loyer ;
VIII – Travaux à l’épicerie : demande de subvention ANCT / devis Algeco ;
IX – Bar / Restaurant : jugement du juge de l’expropriation ;
X – Vote du taux des promotions internes ;
XI – Budget principal : DM opération 71 « achat de matériel » ;
XII – Questions diverses
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Adoption du compte-rendu de la séance du 15 mai 2023 ;
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Compte rendu du COPIL et des Commissions ;
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Validation des devis pour les travaux de l’épicerie ;
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MAM : révision du loyer ;
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3 demandes de subventions (FNACA, Garenne, Club) ;
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Remise en état de l’accotement Route de Noirlieu ;
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Prime à l’habitat : Steeven JOLIVEAU et Floriane PIRE ;
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Point école : fonctionnement, effectif, projets, répartition des classes, … ;
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Suite à donner à la décision du Juge de l’expropriation (bar-restaurant) ;
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Demande de subvention des pompiers (150 ans) ;
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Questions diverses
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Adoption du compte-rendu de la séance du 12 juin 2023 ;
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Compte rendu du COPIL et des Commissions ;
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Retour sur le conseil d’école du 13/06/2023 ;
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Transports scolaires : tarifs pour 2023/2024 ;
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Participation financière de la commune au Marché de Noël ;
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Comité des fêtes : demande de subvention animation du 13 juillet ;
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Tarification JM Restauration pour année scolaire 2023/2024 ;
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Tarification restauration pour les familles pour l’année scolaire 2023/2024 ;
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Ecole : étude comparative en vue du changement de copieur ;
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Avancement de grade pour un agent du service technique ;
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Renouvellement du contrat « sauvegarde informatique » ;
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Ecole : subvention fin d’année scolaire 2022/2023 ;
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Epicerie : adhésion au magazine « Village » ;
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DM épicerie : chapitre 042 (amortissements) ;
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Questions diverses.
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Adoption du compte-rendu de la séance du 10/07/2023 ;
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Amende de police (2 dossiers en 2023) ;
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Résiliation du contrat CIGAC au 31/12/2023 (assurance du personnel) ;
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CIVAM : demande de contribution ;
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Devis ONILLON : installation prise extérieure ;
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Utilisation commerciale d’un local public ;
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Convention occupation salle des sports Tennis 2023/2024 ;
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Courrier des habitants du Lotissement Les Charmes ;
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Courrier des habitants Rue de Foignard ;
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DM n°2 Budget Épicerie : écriture de régularisation ;
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DM n°2 Budget Général : insuffisance opération 71 « achat de matériel » ;
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Loi du 10/03/2023 EnR ;
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Devis de bornage pour les 2 points défense incendie : Pouilly et Champagne ;
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Prolongation contrat Sandra THIN au 01/09/2023 ;
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Questions diverses
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Adoption du compte-rendu de la séance du 04/09/2023 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Budget unique « lotissements » ;
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Amende de police : quai bus (plan de financement et dépôt du dossier) ;
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Révision loyer MAM selon l’indice du 2ème trimestre 2023 ;
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Conventions aux communes 2022/2023 : cantine et école ;
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Ecole : projet « notre école faisons-la ensemble » ;
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Fonctionnement et tarification actuels pour les jardins communaux ;
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Indemnité gardiennage église 2023 ;
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Organisation de la Commission de lecture et des entretiens pour les candidats à la gérance de l’épicerie ;
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Questions diverses.
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Adoption du compte-rendu de la séance du 02/10/2023 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Relyens : assurance statutaire – choix des taux ;
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Réflexion sur les jardins communaux ; Travaux en régie : salle de sieste école et local rangement périscolaire ;
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Épicerie : point d’étape sur les retours des candidatures ;
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Taille des haies communales ;
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Devis TPF : avaloir Rue de la Chamarée ;
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Devis Souffleur ;
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Décisions Modificatives ;
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Adoption du compte-rendu de la séance du 06/11/2023 ;
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Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;
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Tarifs 2024 ;
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DETR 2024 : défense incendie 2ème année ;
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Devis PAJOT : mur de sécurité à Muflet ;
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Devis LUMELEC : suite commission sécurité 2023 ;
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Prix du m² (parcelle demandée par Mr et Mme BOITEAU) ;
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Ecole : subvention fin d’année civile (fête fin d’année) ;
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Taux taxe amenagement zone économique Bois Roux ;
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Planification communale pour les différentes énergies renouvelables ;
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Décisions modificatives ;
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Agglo2b : Modification des transferts de charge :
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Retour des bibliothèques aux communes ;
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Instruction des autorisations du droit des sols.
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CDG : réforme Protection Sociale Complémentaire ;
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Questions diverses.
Année 2022
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2021
- Compte rendu des commissions – COPIL
- Avis pour l’adhésion de la commune de Tourtenay au syndicat d’entretien de voirie
- Évaluation des coûts de l’école et de la cantine pour l’année 2020/2021
- Annulation des frais de déplacement de Christelle BILY
- Recensement communal
- Autorisation pour la vente de deux parcelles
- Périmètre pour le nouveau programme des aides à l’amélioration de l’habitat privé
- Décision modificative pour le budget principal commune
- Point de situation sur les emplois
- Enquête publique pour le projet éolien
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2022
- Compte rendu des commissions – COPIL
- Avis sur le projet éolien
- Nouvelle politique territoriale « Territoires en action » du Conseil Départemental
- Nouvelle convention du Centre de Gestion pour les prestations chômage
- Limite de propriété entre deux parcelles
- Convention de gestion du service accueil périscolaire – Renouvellement 2022/2023
- Point de situation sur les postes périscolaire/cantine et secrétariat de mairie
- Nomination de Christelle BILY en tant que régisseur principal
- Délégation de signature à Christelle BILY, pour les extraits d’état civil
- Ouverture des crédits d’investissements 2022
- Questions diverses
- I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 février 2022
- II – Compte rendu des commissions – COPIL
- III – Convention Centre de Gestion 79 : retraite CNRACL
- IV – Épicerie : courrier du Ministère chargé des comptes publics Olivier DUSSOPT (tabac –
française des jeux) - V – Projet départemental Téléphonie mobile : études radio
- VI – Prise en charge transport scolaire
- VII – Repas des ainés et exposition
- VIII – Dispositif « Argent de Poche »
- IX – Organisation des élections
- X – Garage BOUILLAUD
- XI – Ouverture de poste Nathalie RENAULT
- XII – Conseil Départemental Deux-Sèvres : travaux et subvention
- XIII – Questions diverses
- I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 mars 2022
- II – Vote des comptes administratifs et de gestion 2021
- III – Affectation des résultats
- IV – Vote des taux de fiscalité 2022
- V – Vote des budgets 2022
- VI – Modification du contrat PEC Antoine GUICHARD
- VII – Synergie : Mandat de recrutement de Christelle BILY
- VIII – Vente de la parcelle B603 située à la Noue
- IX – Questions diverses
- I – Compte-rendu du COPIL et des Commissions
- II – Évaluation du presbytère
- III – Présentation de la participation employeur pour la complémentaire santé
- IV – Conservatoire de Musique du Bocage Bressuirais : EMMS 2022/2023
- V – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : désignation d’un représentant
- VI – Optimisation du réseau 4G de Orange : signature d’un accord de principe
- VII – Questions diverses
- I – Adoption du compte rendu des conseils municipaux du 4 et du 13 avril 2022
- II – Compte rendu des commissions – COPIL
- III – Syndicat de Voirie : modification des statuts
- IV – Consultation pour l’aménagement de la rue de la Croix Bernier
- V – Ouverture de crédits pour le budget épicerie
- VI – Ouverture poste d’adjoint d’Animation Principal de 2ème classe
- VII – Décision Modificative Budget Photovoltaïque
- VIII – Décision Modificative Budget Commune
- IX – Décision Modificative Budget Lotissement les Charmes
- X – Comité des Fêtes
- XI – La Noue et la Borderie
- XII – Conseil Départemental des Deux-Sèvres : Fonds Solidarité Logement (appel à contribution)
- XIII – Site Internet de la Commune (Copy Color)
- XIV – SIEDS : cadastre solaire
- XV – Restauration scolaire
- XVI – Questions diverses
- I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2022
- II – Compte rendu des commissions – COPIL
- III – Frais de déplacements de Christelle BILY
- IV – Antenne 4G Orange
- V – Présentation des devis pour les bâtiments communaux
- VI – Avenant à la convention de mutualisation CA2B
- VII – Passage en M57 (au 01/01/2023) pour les Budgets
- VIII – Congés d’été du personnel
- IX – Modification des contrats PEC de Dominique DELEGLISE et Antoine GUICHARD
- X – Cantine : prix des repas pour la prochaine rentrée scolaire 2022/2023
- XI – Extension MAM : plan de financement pour dossier subvention CAF
- XII – Département des Deux-Sèvres : appel à contribution FSL et FDAJ
- XIII – Demandes de subventions 2022 (commune et hors commune)
- XIV – Questions diverses
I – Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2022
II – Compte-rendu des commissions et COPIL
III – Contrat de Sandra THIN
IV – Devis pour les sauvegardes informatiques du secrétariat
V – Amortissement du matériel et des travaux du budget 2021 Épicerie
VI – Ecole : rentrée scolaire 2022/2023
VII – Ecole Victor Hugo : Subvention fin d’année scolaire
VIII – Devis GOURDON (travaux et matériels)
IX – Travaux en sous-sol à l’école
X – Panneaux pédagogiques trouvés à l’école
XI – Point de situation sur l’ouverture du point de vente Française des jeux
XII – Point de situation sur le parc éolien
XIII – Questions diverses
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Adoption du compte-rendu de la séance du 5 septembre 2022 ;
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Compte rendu du COPIL et des Commissions ;
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Amende de police : dépôt de 2 dossiers ;
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DM (Budgets Photovoltaïque et Epicerie) ;
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Devis Qualirea ;
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Dossier LEADER : validation plan de financement de l’épicerie ;
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Commissaire enquêteur : La Noue, La Borderie et L’Onglée ;
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Chemin d’accès à l’exploitation agricole pour Les Tonnelles ;
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Vente BODET / Commune : chemin piétonnier ;
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Convention d’adhésion au service commun DSI ;
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Bilan financier Vide grenier et Pique-nique communal et subvention au Comité des Fêtes ;
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Révision du loyer de la MAM ;
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Convention scolaire 2022/2023 natation (école) ;
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Convention Tennis Club 2022/2023 ;
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Démission d’un conseiller ;
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Prime habitat Aloïs GUERCHET ;
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Vente Presbytère : devis vidange fosse et bornage ;
-
Questions diverses.
I – Adoption du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2022
II – Compte rendu du COPIL et des Commissions
III – Amende de police : dépôt de 2 dossiers
IV – Décisions modificatives (Budgets Photovoltaïque et Épicerie)
V – Devis Qualirea
VI – Panneaux pédagogiques trouvés à l’école
VII – Dossier LEADER : validation plan de financement de l’épicerie
VIII – Commissaire enquêteur : La Noue, La Borderie et L’Onglée
IX – Chemin d’accès à l’exploitation agricole pour Les Tonnelles
X – Vente BODET / Commune : chemin piétonnier
XI – Convention d’adhésion au service commun DSI
XII – Bilan financier Vide grenier et Pique-nique communal et subvention au Comité des Fêtes
XIII – Révision du loyer de la MAM
XIV – Convention scolaire 2022/2023 natation (école)
XV – Convention Tennis Club (TCNA) 2022/2023
XVI – Démission d’un conseiller
XVII – Prime habitat Aloïs GUERCHET
XVIII – Vente Presbytère : devis vidange fosse et bornage
XIX – Questions diverses
I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2022
II – Compte rendu des commissions – COPIL
III – Prime Habitat – prolongation
IV – Stationnement place de la Mairie
V – Défense incendie
VI – Devis Défibrillateur
VII – Demande de subvention Association Multisports (Subvention, matériel et traçage)
VIII – Ligne de trésorerie et prêt relais (enfouissement des réseaux et aménagement de la rue de la Croix Bernier)
IX – Devis Justeau : plus et moins value
X – Renouvellement du plan de formation mutualisé avec la CA2B
XI – Loyer MAM pendant les travaux
XII – Utilisation de la salle des sports par le club de roller
XIII – Décision modificative salaires et indemnités de novembre et décembre
XIV – Questions diverses
I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 2022
II – Compte rendu des commissions – COPIL
III – Adhésions des contractuels au CNAS
IV – Prolongation du contrat PEC de Dominique DELEGLISE
V – Tarifs 2023
VI – CDG79 : mise en place de la médiation et adhésion à l’assurance risques statutaires
VII – Convention Autorisation du Droit des Sols
VIII – Ecole Victor Hugo : subvention fin d’année 2022 ; Rythme scolaire 2023/2024 ; Effectifs 2023/2024 ; Diagnostic amiante
IX – Transfert des charges de salaires entre budget général et le SPIC épicerie
X – Paiement de l’indemnité de gardiennage 2022 pour l’église
XI – Remboursement divers
XII – Demande de subvention de la MFR Argentonnay
XIII – Caisse épicerie : devis JDC
XIV – Retour enquête publique et prix de vente au m²
XV – Projet éolien Voulmentin / Argentonnay
XVI – Questions diverses
Année 2021
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2020
- Compte rendu des commissions, COPIL, du conseil d’école
- Ouverture de crédits 2021 pour le budget Investissements de la commune
- Enquête publique pour le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
- Logements sociaux
- Point de situation sur le garage Route de Voultegon
- Défense incendie sur la commune
- Organisation des services communaux
- Remboursement de frais
- Point de situation sur la collecte du Téléthon
- Questions diverses
- Intervention de l’association Sauvegarde Paysage en Bocage
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2021
- Compte rendu des commissions, COPIL
- Ouverture d’un compteur électrique
- Indemnité de gardiennage pour l’église
- Indemnité pour le Régisseur et Remboursement des frais de déplacement
- Création d’un SPIC pour la reprise de l’Epicerie – Multi-Services
- Point de situation sur les emplois communaux
- Marché « Téléphonie »
- Prime à l’habitat
- Nouveau moyen de paiement
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er février 2021
- Compte rendu des commissions, COPIL
- Demande de subvention (DETR – CAP Relance 2021 – SIEDS – Amende de Police)
- Vente de 2 parcelles dans le Lotissement Les Charmes
- Photocopieur de la Mairie
- Reprise de concessions non renouvelées dans le cimetière communal
- Proposition de communication de WKN
- Dispositif Argent de poche pour l’été 2021
- Aide pour le transport scolaire
- Droit à la formation des élus
- Schéma de défense incendie sur la commune
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2021
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2020
- Vote des taux d’imposition 2021
- Affectation des résultats 2020
- Présentation et vote du budget principal (fonctionnement et investissement)
- Présentation et vote du budget Lotissement Les Ouches (fonctionnement et investissement)
- Présentation et vote du budget Lotissement Les Charmes (fonctionnement et
investissement) - Présentation et vote du budget Photovoltaïque (fonctionnement et investissement)
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2021
- Compte rendu des commissions et COPIL
- Epicerie : Budget et autres points de fonctionnement
- Ecole : équipements informatiques et autres équipements
- Schéma cyclable de l’Agglo2B
- Schéma de défense incendie Rue de la Croix Bernier
- Enfouissement du réseau ORANGE : validation des devis
- Convention de financement SIEDS : Rue de la Croix Bernier
- Convention Eaux Pluviales (Route de Noirlieu)
- Modification du règlement du Lotissement Les Ouches
- Proposition d’honoraires du Cabinet R & C : agrandissement de la MAM
- Education musicale en milieu scolaire pour l’année scolaire 21-22
- Plan d’épandage SARL Volcane
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021
- Décisions modificatives pour le budget principal et pour le budget photovoltaïque
- Compte rendu des commissions
- Point de situation : Reprise de l’épicerie
- Droit à la formation des élus
- Enquête pour obligation alimentaire
- Point d’étape : Site internet de la commune
- Echange sur le temps d’accueil avant et après le temps scolaire
- Plan « Bibliothèque d’école 2021 »
- Organisation du bureau de vote pour les élections départementales et régionales
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 3 Mai 2021
- Compte rendu des commissions et COPIL
- Décision modificative pour intégration des résultats 2020 du CCAS
- Durée d’amortissement des matériels de l’épicerie
- Signature de diverses conventions
- Fermeture de la régie Cantine – Périscolaire
- Pacte de gouvernance de l’Agglo 2B
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021
- Compte rendu des commissions et COPIL
- Plan de financement : Agrandissement de la Maison d’assistantes maternelles
- Augmentation du loyer de la Maison des assistantes maternelles au 1 er septembre 2021
- Plan de financement : Aménagement de la Rue de la Croix Bernier
- Organisation du service technique et du secrétariat
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021 et du 5 juillet 2021
- Compte rendu des commissions – COPIL
- Signature du contrat d’engagement avec R & C
- Point sur la rentrée scolaire 2021
- Point de situation sur les postes à pourvoir
- Présentation de devis et de demandes de remboursement de frais
- Décisions modificatives pour le Budget Général et pour le SPIC Epicerie
- Transfert des charges de salaire entre le Budget Général et le SPIC Epicerie
- Loyer pour la Maison d’Assistantes Maternelles
- Subvention de fin d’année scolaire 20-21 pour l’école
- Autorisation de signature pour les ventes de parcelles
- Plan d’épandage
- Retour de la réunion d’informations organisé par WKN
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2021
- Compte rendu des commissions – COPIL
- Taxe d’aménagement
- Zonage PLUI
- Propositions bancaires
- Convention avec le Tennis Club
- Avis pour le Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur
- Plan de formation mutualisé
- Convention Fonds de concours eaux pluviales Rue de la Croix Bernier
- Convention Centre de Gestion 79
- Emploi et formation
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 4 octobre 2021
- Compte rendu des commissions – COPIL
- Décisions modificatives Budget Principal
- Avance de trésorerie Budget Epicerie
- Prêt de la Banque Postale
- Devis matériels
- Subvention annuelle pour les Echos du Lac
- Subvention SIEDS
- Rythme scolaire pour l’année 2022-2023
- Point sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avant le vote en conseil
communautaire - Point de situation sur les postes à pourvoir
- Évaluation du presbytère
- Musée de Mauléon
- Schéma de défense incendie
- Appel d’offre cimetière
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 2021
- Compte rendu des commissions – COPIL
- Orientations budgétaires 2022
- Tarifs 2022
- Point de situation Ressources Humaines
- Effectifs de l’école pour la rentrée 2022/2023
- Évaluation des coûts de l’école, périscolaire et cantine pour l’année 2020/2021
- Attribution de subvention pour la fête de fin d’année pour l’école
- Attribution de subvention (DETR, CAP 79, SIEDS)
- Convention d’autorisation Droit des Sols
- Convention Fonds de Concours Route de Noirlieu
- Signature d’une convention de mutualisation avec le service informatique de l’Agglo2B
- Remboursement des frais de déplacement
- Démission d’un Conseiller Municipal
- Rattachement à l a Trésorerie de Thouars au 1er janvier 2022
- Questions diverses
Année 2020
- ELECTION DU MAIRE : CANDIDATURES – ELECTION
- ELECTION DES ADJOINTS : NOMBRE – CANDIDATURES – ELECTION
- DELEGATION AU MAIRE
- MONTANT DES INDEMNITES
- CALENDRIER DES CONSEILS ET DES REUNIONS MAIRE-ADJOINTS
- MODALITES DE TRANSMISSION DES CONVOCATIONS
- COMPOSITION DES COMMISSIONS : THEME – PRESIDENCE – MEMBRES
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2020
- Présentation de la situation financière de la commune par M. SAMSON (Trésorier de Bressuire)
- Vote des taux d’imposition 2020
- Affectation des résultats 2019
- Présentation et vote du budget principal (fonctionnement et investissement)
- Présentation et vote du budget Lotissement Les Ouches (fonctionnement et investissement)
- Présentation et vote du budget Lotissement Les Charmes (fonctionnement et investissement)
- Présentation et vote du budget Photovoltaïque (fonctionnement et investissement)
- Election du suppléant au conseil communautaire de l’Agglo2B
- Fonctionnement des commissions
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2020
- Compte rendu des commissions
- Délégation de signature aux 3 adjoints
- Budget Photovoltaïque : amortissement des subventions
- Demande de modification du prix du m2 pour une parcelle au Lotissement Les Charmes
- Autorisation du conseil pour la signature d’un acte notarié
- Masques achetés par la commune
- Demande de versement de la prime Habitat
- Windows 10 pour les 2 ordinateurs
- Indemnité de gardiennage pour l’église
- Remboursement de la recharge d’un extincteur
- Désignation des représentants au Syndicat de voirie et au SIEDS
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2020
- Compte rendu des commissions
- Subvention aux Associations
- Projet Ecole Numérique
- Encadrement et nouveau découpage pédagogique
- Dispositif Argent de poche
- Désignation des membres pour la commission communale des impôts directs
- Désignation du correspondant Défense
- Désignation d’un référent Sécurité Routière
- Désignation des représentants au CNAS (élus et agents)
- Convention Utilisation des espaces aquatiques
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2020
- Compte rendu des commissions
- Décisions modificatives pour le budget principal et pour le budget Photovoltaïque
- Recensement : agent recenseur et coordonnateur communal
- Dépôt sauvage
- Prime à l’Habitat
- Autorisation de signature chez le notaire pour la vente de parcelles
- Education musicale en milieu scolaire
- Indemnisation des frais kilométriques
- Représentation communale au SIEDS et au SVL
- Composition de la CCID et Nomination de 2 membres à la CIID
- Parcelle E0251
- Demande d’aide sociale
- Branchement électrique pour un commerce ambulant
- Questions diverses
- Intervention de M. PENHOUET (WKN) pour faire un point d’étape sur le projet éolien
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2020
- Compte rendu des commissions
- Subvention aux associations
- Loyer pour la Maison d’assistantes maternelles
- Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant
- Demande d’utilisation de la salle des sports
- Point de situation sur les contrats de nos agents contractuels
- Commission communale des impôts directs : retour des services préfectoraux
- Point de situation sur le garage BOUILLAUD (route de Voultegon)
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2020
- Echange sur la présentation de la société WKN (projet éolien)
- Compte rendu des commissions
- Lotissement Les Ouches
- Décision modificative Budget Photovoltaïque
- Coût de revient Ecole – Cantine – Périscolaire
- Devis aspirateur pour l’entretien de locaux
- Commission de contrôle des listes électorales
- Commissions thématiques Agglo2B
- Passage des parcelles voirie dans le Lotissement Les Charmes dans le domaine public
- Retour sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
- Rapports annuels 2019 : SVL – CDG79 – Agglo2B
- Questions diverses
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2020
- Compte rendu des commissions et du conseil d’école
- Réponses aux questions envoyées à WKN
- Clôture définitive du C.C.A.S.
- Tarifs et Loyers pour 2021
- Mise en conformité au Règlement Général de Protection des Données (RGPD)
- Nouvelle proposition financière pour le contrat JVS au 1 e r janvier 2021
- Travaux en régie
- Décisions modificatives pour la clôture des comptes 2020
- Amortissement des biens et des subventions pour le budget photovoltaïque
- Questions diverses