Horaires : lundi et mercredi : 13h30 à 17h30, mardi : 08h30 à 12h30 et 13h30 à 17h30,  jeudi : 08h30 à 12h30, vendredi : 08h30 à 12h30 et 13h30 à 16h30,  samedi : de 9h00 à 11h00 | 05 49 80 20 40

Les procès-verbaux des conseils municipaux

Cliquez sur une date pour avoir un aperçu de l’ordre du jour et télécharger le procès verbal.

Année 2022

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Avis pour l’adhésion de la commune de Tourtenay au syndicat d’entretien de voirie
  • Évaluation des coûts de l’école et de la cantine pour l’année 2020/2021
  • Annulation des frais de déplacement de Christelle BILY
  • Recensement communal
  • Autorisation pour la vente de deux parcelles
  • Périmètre pour le nouveau programme des aides à l’amélioration de l’habitat privé
  • Décision modificative pour le budget principal commune
  • Point de situation sur les emplois
  • Enquête publique pour le projet éolien
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2022
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Avis sur le projet éolien
  • Nouvelle politique territoriale « Territoires en action » du Conseil Départemental
  • Nouvelle convention du Centre de Gestion pour les prestations chômage
  • Limite de propriété entre deux parcelles
  • Convention de gestion du service accueil périscolaire – Renouvellement 2022/2023
  • Point de situation sur les postes périscolaire/cantine et secrétariat de mairie
  • Nomination de Christelle BILY en tant que régisseur principal
  • Délégation de signature à Christelle BILY, pour les extraits d’état civil
  • Ouverture des crédits d’investissements 2022
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 février 2022
  • II – Compte rendu des commissions – COPIL
  • III – Convention Centre de Gestion 79 : retraite CNRACL
  • IV – Épicerie : courrier du Ministère chargé des comptes publics Olivier DUSSOPT (tabac –
    française des jeux)
  • V – Projet départemental Téléphonie mobile : études radio
  • VI – Prise en charge transport scolaire
  • VII – Repas des ainés et exposition
  • VIII – Dispositif « Argent de Poche »
  • IX – Organisation des élections
  • X – Garage BOUILLAUD
  • XI – Ouverture de poste Nathalie RENAULT
  • XII – Conseil Départemental Deux-Sèvres : travaux et subvention
  • XIII – Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 mars 2022
  • II – Vote des comptes administratifs et de gestion 2021
  • III – Affectation des résultats
  • IV – Vote des taux de fiscalité 2022
  • V – Vote des budgets 2022
  • VI – Modification du contrat PEC Antoine GUICHARD
  • VII – Synergie : Mandat de recrutement de Christelle BILY
  • VIII – Vente de la parcelle B603 située à la Noue
  • IX – Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • I – Compte-rendu du COPIL et des Commissions
  • II – Évaluation du presbytère
  • III – Présentation de la participation employeur pour la complémentaire santé
  • IV – Conservatoire de Musique du Bocage Bressuirais : EMMS 2022/2023
  • V – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : désignation d’un représentant
  • VI – Optimisation du réseau 4G de Orange : signature d’un accord de principe
  • VII – Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • I – Adoption du compte rendu des conseils municipaux du 4 et du 13 avril 2022
  • II – Compte rendu des commissions – COPIL
  • III – Syndicat de Voirie : modification des statuts
  • IV – Consultation pour l’aménagement de la rue de la Croix Bernier
  • V – Ouverture de crédits pour le budget épicerie
  • VI – Ouverture poste d’adjoint d’Animation Principal de 2ème classe
  • VII – Décision Modificative Budget Photovoltaïque
  • VIII – Décision Modificative Budget Commune
  • IX – Décision Modificative Budget Lotissement les Charmes
  • X – Comité des Fêtes
  • XI – La Noue et la Borderie
  • XII – Conseil Départemental des Deux-Sèvres : Fonds Solidarité Logement (appel à contribution)
  • XIII – Site Internet de la Commune (Copy Color)
  • XIV – SIEDS : cadastre solaire
  • XV – Restauration scolaire
  • XVI – Questions diverses

Procès-verbal à télécharger

  • I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2022
  • II – Compte rendu des commissions – COPIL
  • III – Frais de déplacements de Christelle BILY
  • IV – Antenne 4G Orange
  • V – Présentation des devis pour les bâtiments communaux
  • VI – Avenant à la convention de mutualisation CA2B
  • VII – Passage en M57 (au 01/01/2023) pour les Budgets
  • VIII – Congés d’été du personnel
  • IX – Modification des contrats PEC de Dominique DELEGLISE et Antoine GUICHARD
  • X – Cantine : prix des repas pour la prochaine rentrée scolaire 2022/2023
  • XI – Extension MAM : plan de financement pour dossier subvention CAF
  • XII – Département des Deux-Sèvres : appel à contribution FSL et FDAJ
  • XIII – Demandes de subventions 2022 (commune et hors commune)
  • XIV – Questions diverses

Procès-verbal à télécharger

I – Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2022
II – Compte-rendu des commissions et COPIL
III – Contrat de Sandra THIN
IV – Devis pour les sauvegardes informatiques du secrétariat
V – Amortissement du matériel et des travaux du budget 2021 Épicerie
VI – Ecole : rentrée scolaire 2022/2023
VII – Ecole Victor Hugo : Subvention fin d’année scolaire
VIII – Devis GOURDON (travaux et matériels)
IX – Travaux en sous-sol à l’école
X – Panneaux pédagogiques trouvés à l’école
XI – Point de situation sur l’ouverture du point de vente Française des jeux
XII – Point de situation sur le parc éolien
XIII – Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 5 septembre 2022 ;

  2. Compte rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Amende de police : dépôt de 2 dossiers ;

  4. DM (Budgets Photovoltaïque et Epicerie) ;

  5. Devis Qualirea ;

  6. Panneaux pédagogiques trouvés à l’école ;

  7. Dossier LEADER : validation plan de financement de l’épicerie ;

  8. Commissaire enquêteur : La Noue, La Borderie et L’Onglée ;

  9. Chemin d’accès à l’exploitation agricole pour Les Tonnelles ;

  10. Vente BODET / Commune : chemin piétonnier ;

  11. Convention d’adhésion au service commun DSI ;

  12. Bilan financier Vide grenier et Pique-nique communal et subvention au Comité des Fêtes ;

  13. Révision du loyer de la MAM ;

  14. Convention scolaire 2022/2023 natation (école) ;

  15. Convention Tennis Club 2022/2023 ;

  16. Démission d’un conseiller ;

  17. Prime habitat Aloïs GUERCHET ;

  18. Vente Presbytère : devis vidange fosse et bornage ;

  19. Questions diverses.

Compte-rendu à télécharger

I – Adoption du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2022

II – Compte rendu du COPIL et des Commissions

III – Amende de police : dépôt de 2 dossiers

IV – Décisions modificatives (Budgets Photovoltaïque et Épicerie)

V – Devis Qualirea

VI – Panneaux pédagogiques trouvés à l’école

VII – Dossier LEADER : validation plan de financement de l’épicerie

VIII – Commissaire enquêteur : La Noue, La Borderie et L’Onglée

IX – Chemin d’accès à l’exploitation agricole pour Les Tonnelles

X – Vente BODET / Commune : chemin piétonnier

XI – Convention d’adhésion au service commun DSI

XII – Bilan financier Vide grenier et Pique-nique communal et subvention au Comité des Fêtes

XIII – Révision du loyer de la MAM

XIV – Convention scolaire 2022/2023 natation (école)

XV – Convention Tennis Club (TCNA) 2022/2023

XVI – Démission d’un conseiller

XVII – Prime habitat Aloïs GUERCHET

XVIII – Vente Presbytère : devis vidange fosse et bornage

XIX – Questions diverses

Année 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2020
  • Compte rendu des commissions, COPIL, du conseil d’école
  • Ouverture de crédits 2021 pour le budget Investissements de la commune
  • Enquête publique pour le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  • Logements sociaux
  • Point de situation sur le garage Route de Voultegon
  • Défense incendie sur la commune
  • Organisation des services communaux
  • Remboursement de frais
  • Point de situation sur la collecte du Téléthon
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Intervention de l’association Sauvegarde Paysage en Bocage
  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2021
  • Compte rendu des commissions, COPIL
  • Ouverture d’un compteur électrique
  • Indemnité de gardiennage pour l’église
  • Indemnité pour le Régisseur et Remboursement des frais de déplacement
  • Création d’un SPIC pour la reprise de l’Epicerie – Multi-Services
  • Point de situation sur les emplois communaux
  • Marché « Téléphonie »
  • Prime à l’habitat
  • Nouveau moyen de paiement
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er février 2021
  • Compte rendu des commissions, COPIL
  • Demande de subvention (DETR – CAP Relance 2021 – SIEDS – Amende de Police)
  • Vente de 2 parcelles dans le Lotissement Les Charmes
  • Photocopieur de la Mairie
  • Reprise de concessions non renouvelées dans le cimetière communal
  • Proposition de communication de WKN
  • Dispositif Argent de poche pour l’été 2021
  • Aide pour le transport scolaire
  • Droit à la formation des élus
  • Schéma de défense incendie sur la commune
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2021
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2020
  • Vote des taux d’imposition 2021
  • Affectation des résultats 2020
  • Présentation et vote du budget principal (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Ouches (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Charmes (fonctionnement et
    investissement)
  • Présentation et vote du budget Photovoltaïque (fonctionnement et investissement)
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Epicerie : Budget et autres points de fonctionnement
  • Ecole : équipements informatiques et autres équipements
  • Schéma cyclable de l’Agglo2B
  • Schéma de défense incendie Rue de la Croix Bernier
  • Enfouissement du réseau ORANGE : validation des devis
  • Convention de financement SIEDS : Rue de la Croix Bernier
  • Convention Eaux Pluviales (Route de Noirlieu)
  • Modification du règlement du Lotissement Les Ouches
  • Proposition d’honoraires du Cabinet R & C : agrandissement de la MAM
  • Education musicale en milieu scolaire pour l’année scolaire 21-22
  • Plan d’épandage SARL Volcane
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021
  • Décisions modificatives pour le budget principal et pour le budget photovoltaïque
  • Compte rendu des commissions
  • Point de situation : Reprise de l’épicerie
  • Droit à la formation des élus
  • Enquête pour obligation alimentaire
  • Point d’étape : Site internet de la commune
  • Echange sur le temps d’accueil avant et après le temps scolaire
  • Plan « Bibliothèque d’école 2021 »
  • Organisation du bureau de vote pour les élections départementales et régionales
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 3 Mai 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Décision modificative pour intégration des résultats 2020 du CCAS
  • Durée d’amortissement des matériels de l’épicerie
  • Signature de diverses conventions
  • Fermeture de la régie Cantine – Périscolaire
  • Pacte de gouvernance de l’Agglo 2B
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Plan de financement : Agrandissement de la Maison d’assistantes maternelles
  • Augmentation du loyer de la Maison des assistantes maternelles au 1 er septembre 2021
  • Plan de financement : Aménagement de la Rue de la Croix Bernier
  • Organisation du service technique et du secrétariat
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021 et du 5 juillet 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Signature du contrat d’engagement avec R & C
  • Point sur la rentrée scolaire 2021
  • Point de situation sur les postes à pourvoir
  • Présentation de devis et de demandes de remboursement de frais
  • Décisions modificatives pour le Budget Général et pour le SPIC Epicerie
  • Transfert des charges de salaire entre le Budget Général et le SPIC Epicerie
  • Loyer pour la Maison d’Assistantes Maternelles
  • Subvention de fin d’année scolaire 20-21 pour l’école
  • Autorisation de signature pour les ventes de parcelles
  • Plan d’épandage
  • Retour de la réunion d’informations organisé par WKN
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Taxe d’aménagement
  • Zonage PLUI
  • Propositions bancaires
  • Convention avec le Tennis Club
  • Avis pour le Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur
  • Plan de formation mutualisé
  • Convention Fonds de concours eaux pluviales Rue de la Croix Bernier
  • Convention Centre de Gestion 79
  • Emploi et formation
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 4 octobre 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Décisions modificatives Budget Principal
  • Avance de trésorerie Budget Epicerie
  • Prêt de la Banque Postale
  • Devis matériels
  • Subvention annuelle pour les Echos du Lac
  • Subvention SIEDS
  • Rythme scolaire pour l’année 2022-2023
  • Point sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avant le vote en conseil
    communautaire
  • Point de situation sur les postes à pourvoir
  • Évaluation du presbytère
  • Musée de Mauléon
  • Schéma de défense incendie
  • Appel d’offre cimetière
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Orientations budgétaires 2022
  • Tarifs 2022
  • Point de situation Ressources Humaines
  • Effectifs de l’école pour la rentrée 2022/2023
  • Évaluation des coûts de l’école, périscolaire et cantine pour l’année 2020/2021
  • Attribution de subvention pour la fête de fin d’année pour l’école
  • Attribution de subvention (DETR, CAP 79, SIEDS)
  • Convention d’autorisation Droit des Sols
  • Convention Fonds de Concours Route de Noirlieu
  • Signature d’une convention de mutualisation avec le service informatique de l’Agglo2B
  • Remboursement des frais de déplacement
  • Démission d’un Conseiller Municipal
  • Rattachement à l a Trésorerie de Thouars au 1er janvier 2022
  • Questions diverses

Année 2020

Compte-rendu à télécharger

  • ELECTION DU MAIRE : CANDIDATURES – ELECTION
  • ELECTION DES ADJOINTS : NOMBRE – CANDIDATURES – ELECTION
  • DELEGATION AU MAIRE
  • MONTANT DES INDEMNITES
  • CALENDRIER DES CONSEILS ET DES REUNIONS MAIRE-ADJOINTS
  • MODALITES DE TRANSMISSION DES CONVOCATIONS
  • COMPOSITION DES COMMISSIONS : THEME – PRESIDENCE – MEMBRES

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2020
  • Présentation de la situation financière de la commune par M. SAMSON (Trésorier de Bressuire)
  • Vote des taux d’imposition 2020
  • Affectation des résultats 2019
  • Présentation et vote du budget principal (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Ouches (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Charmes (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Photovoltaïque (fonctionnement et investissement)
  • Election du suppléant au conseil communautaire de l’Agglo2B
  • Fonctionnement des commissions
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Délégation de signature aux 3 adjoints
  • Budget Photovoltaïque : amortissement des subventions
  • Demande de modification du prix du m2 pour une parcelle au Lotissement Les Charmes
  • Autorisation du conseil pour la signature d’un acte notarié
  • Masques achetés par la commune
  • Demande de versement de la prime Habitat
  • Windows 10 pour les 2 ordinateurs
  • Indemnité de gardiennage pour l’église
  • Remboursement de la recharge d’un extincteur
  • Désignation des représentants au Syndicat de voirie et au SIEDS
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Subvention aux Associations
  • Projet Ecole Numérique
  • Encadrement et nouveau découpage pédagogique
  • Dispositif Argent de poche
  • Désignation des membres pour la commission communale des impôts directs
  • Désignation du correspondant Défense
  • Désignation d’un référent Sécurité Routière
  • Désignation des représentants au CNAS (élus et agents)
  • Convention Utilisation des espaces aquatiques
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Décisions modificatives pour le budget principal et pour le budget Photovoltaïque
  • Recensement : agent recenseur et coordonnateur communal
  • Dépôt sauvage
  • Prime à l’Habitat
  • Autorisation de signature chez le notaire pour la vente de parcelles
  • Education musicale en milieu scolaire
  • Indemnisation des frais kilométriques
  • Représentation communale au SIEDS et au SVL
  • Composition de la CCID et Nomination de 2 membres à la CIID
  • Parcelle E0251
  • Demande d’aide sociale
  • Branchement électrique pour un commerce ambulant
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Intervention de M. PENHOUET (WKN) pour faire un point d’étape sur le projet éolien
  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Subvention aux associations
  • Loyer pour la Maison d’assistantes maternelles
  • Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant
  • Demande d’utilisation de la salle des sports
  • Point de situation sur les contrats de nos agents contractuels
  • Commission communale des impôts directs : retour des services préfectoraux
  • Point de situation sur le garage BOUILLAUD (route de Voultegon)
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2020
  • Echange sur la présentation de la société WKN (projet éolien)
  • Compte rendu des commissions
  • Lotissement Les Ouches
  • Décision modificative Budget Photovoltaïque
  • Coût de revient Ecole – Cantine – Périscolaire
  • Devis aspirateur pour l’entretien de locaux
  • Commission de contrôle des listes électorales
  • Commissions thématiques Agglo2B
  • Passage des parcelles voirie dans le Lotissement Les Charmes dans le domaine public
  • Retour sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  • Rapports annuels 2019 : SVL – CDG79 – Agglo2B
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2020
  • Compte rendu des commissions et du conseil d’école
  • Réponses aux questions envoyées à WKN
  • Clôture définitive du C.C.A.S.
  • Tarifs et Loyers pour 2021
  • Mise en conformité au Règlement Général de Protection des Données (RGPD)
  • Nouvelle proposition financière pour le contrat JVS au 1 e r janvier 2021
  • Travaux en régie
  • Décisions modificatives pour la clôture des comptes 2020
  • Amortissement des biens et des subventions pour le budget photovoltaïque
  • Questions diverses