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Les procès-verbaux des conseils municipaux

Cliquez sur une date pour avoir un aperçu de l’ordre du jour et télécharger le procès verbal.

Année 2024

8 janvier 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 04/12/2023 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Maison d’Assistantes Maternelles : coût total des travaux et demande du solde de subvention CAF ;

  4. Ligne de trésorerie : renouvellement ;

  5. Décisions Modificatives 2023 :

    1. Budget Les Charmes : écritures de stocks ;

    2. Budget Général : chapitre 011 « charges à caractère général » ;

    3. Budget Général : travaux assainissement Rue de la Croix Bernier ;

  6. Budget Epicerie : avance de trésorerie ;

  7. Adhésion au CAUE ;

  8. Travaux Rue de la Croix Bernier ;

  9. Questions diverses.

8 janvier- Liste des délibérations à télécharger

12 février 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 08/01/2024 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Centre de Gestion : avenant service intérim ;

  4. Accueil Périscolaire : convention agglo 2024 à 2027 ;

  5. Tarif pour photocopies couleurs pour les associations ;

  6. Autorisation pour la vente 2 parcelles ;

  7. Parcelles à passer dans le domaine public ;

  8. Coût total agrandissement Périscolaire, et demande du solde de subvention MSA ;

  9. Prolongation de la Prime à l’habitat ;

  10. Versement prime habitat Jérémy OUVRARD ;

  11. Dispositif Argent de poche 2024 ;

  12. Ouverture des crédits d’investissement 2024 ;

  13. Questions diverses.

12 février – Liste des délibérations à télécharger

4 mars 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 05/02/2024 ;

  2. Vote des comptes administratifs et de gestion 2023 ;

  3. Affectation des résultats 2023 ;

  4. Vote taux fiscalités 2024 ;

  5. Vote des budgets 2024 ;

  6. Prime pouvoir d’achat ;

  7. Avis enquête publique éolien Voulmentin-Argentonnay ;

  8. Contrat Antoine GUICHARD ;

  9. Questions diverses

4 mars – Liste des délibérations à télécharger

8 avril 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 04/03/2024 ;

  2. Compte-rendu des Commissions ;

  3. Indemnité de gardiennage 2024 pour l’église ;

  4. Reversement de la subvention FIPHFP à Alain MONNEAU ;

  5. DM pour le budget général (capital des emprunts) ;

  6. Conservatoire de Musique : Education Musicale en Milieu Scolaire 2024/2025 ;

  7. Dossier CCAS de Mme BELLOUARD ;

  8. CA2B : convention de mutualisation et de solidarité : prolongation ;

  9. Date de départ en retraite d’Alain MONNEAU et son remplacement ;

  10. Questions diverses

8 avril – Liste des délibérations à télécharger

6 mai 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 08/04/2024 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Point de situation sur le zonage « termites » ;

  4. 50ème anniversaire du Comité des Fêtes ;

  5. Parcelles restantes dans nos lotissements communaux et projection ;

  6. Taxe d’aménagement ;

  7. Répartition budget épicerie et général pour le bâtiment ;

  8. Adhésion CRER ;

  9. Maintenance site Internet ;

  10. Questions diverses.

6 mai – Liste des délibérations à télécharger

3 juin 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 06/05/2024 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Présentation de l’analyse des comptages des véhicules ;

  4. Tarif location appareil de comptage ;

  5. Maintenance site Internet ;

  6. Accompagnement ANCT et Agglo2b (bar restaurant, bâtiment SUIRE et nouveau lotissement) ;

  7. Limite de propriété avec la parcelle des époux CAILLAUD ;

  8. Durée d’amortissement :

    1. Budget général : Fonds de concours eaux pluviales Rue de la Croix Bernier ;

    2. Budget épicerie : Rénovation du bâtiment et installation mobilier et appareils frigorifiques ;

  9. Motion de soutien aux communes d’Amailloux et de Chiché ;

  10. Ecole : subvention fin d’année scolaire 2023/2024 ;

  11. Questions diverses :

    1. Tableau permanences élections ;

    2. Contrat CDD Samuel BERTHONNAUD du 27/05 au 07/06/2024 ;

    3. Candidature épicerie et comité de lecture ;

    4. Voisins vigilants (cambriolages).

3 juin – Liste des délibérations à télécharger

1er juillet 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 03/06/2024 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Avis communal sur le Programme Local de l’Habitat ;

  4. Règlement de la restauration scolaire 2024/2025 ;

  5. Rétrocession de la voirie secteur La Chamarée, de la part d’IAA ;

  6. Reprise des concessions expirées dans le cimetière ;

  7. Fin contrat Sandra THIN le 31/08/2024 ;

  8. Sauvegarde informatique ;

  9. Projets cœur de bourg ;

  10. Questions diverses :

    1. Permanence des élections du 7 juillet 2024.

1er juillet – Liste des délibérations à télécharger

2 septembre 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 01/07/2024 ;

  2. Gérance épicerie : Candidature, travaux, licence IV, inventaire ;

  3. Présentation du comptage des véhicules et suite à donner ;

  4. Lotissement les Ouches : demande de l’acheteur et délégation pour signature de la vente ;

  5. Département Deux-Sèvres : appels à contributions Fonds de solidarité logement et Fonds d’Aide aux Jeunes ;

  6. Agglo2b : Schéma de mutualisation 2025 à 2029 ;

  7. Analyse du questionnaire 1000 cafés ;

  8. Vente des étagères de l’épicerie et vente des tableaux pédagogiques ;

  9. Convention avec le Tennis Club Nueilaubargenton 2024/2025 ;

  10. Délégation au Maire pour l’admission en non-valeur des côtes inférieures à 100€ ;

  11. Prolongation du dispositif Argent de Poche jusqu’à la fin de l’année 2024 ;

  12. Taxe d’aménagement : annulation de la délibération prise le 6 mai 2024 ;

  13. Augmentation de l’horaire contractuel de Céline FUZEAU ;

  14. Questions diverses

2 septembre – Liste des délibérations à télécharger

9 septembre 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Restructuration salle socio-éducative, cantine et mairie : choix du programmiste

7 octobre 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 02/09/2024 ;

  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 09/09/2024

  3. Compte-rendu des Commissions ;

  4. Sinistre Rue de la Croix Bernier ;

  5. Dossier de demande de subvention SIEDS ;

  6. Rapport d’activités SVL 2023 ;

  7. Ecole : courrier de l’équipe enseignante pour une demande de matériel ;

  8. Salle des sports : travaux à prévoir ;

  9. Etude historique et documentaire pour le bâtiment SUIRE ;

  10. CA2B : modification des statuts ;

  11. MAM : révision du loyer au 01/09/2024 ;

  12. Questions diverses.

7 octobre – Liste des délibérations à télécharger

4 novembre 2024

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 07/10/2024 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Achat des panneaux routiers ;

  4. Travaux de maintenance à l’église ;

  5. Conventions aux communes 2023/2024 : école et restauration scolaire ;

  6. Travaux en régie 2024 ;

  7. Opération « J’aime la Nature Propre » 2025 ;

  8. Création poste Adjoint Technique C3 (agent contractuel : du 18/11 au 31/12/2024) ;

  9. Création poste Adjoint Technique C1 (agent titulaire) au 01/01/2025 ;

  10. Bilan Marché de Noël 2023 et demande de subvention pour le marché de Noël 2024 ;

  11. Questions diverses :

    1. Rapport d’activités 2023 CA2B ;

    2. Rapport annuel 2023 Sage Thouet ;

    3. Cérémonie du 11 novembre.

4 novembre – Liste des délibérations à télécharger

Année 2023

9 janvier 2023

Procès-verbal à télécharger

I – Adoption du compte-rendu de la séance du 12 décembre 2022
II – Compte rendu du COPIL et des Commissions
III – Incidences du bornage de la parcelle E279 sur E280
IV – Direction des Services Informatiques : avenant de prolongation à la convention de
mutualisation
V – CA2B : Reversement de la Taxe foncière bâtie et de la taxe d’aménagement pour la zone
économique du Bois Roux
VI – Ecole : demande d’équipement informatique
VII – Ouverture crédits investissements
VIII – Plain D’liens : demande de subvention 2023
IX – MSA : demande de prêt ;
X – Mise en place d’une ligne de trésorerie dans l’attente du retour FCTVA ;
XI – Contrat Antoine GUICHARD au 04/01/2023 ;
XII – Questions diverses.

9 janvier- Liste des délibérations à télécharger

6 février 2023

Procès-verbal à télécharger

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 9 janvier 2023 ;

  • Compte rendu du COPIL et des Commissions ;

  • Validation des restes à réaliser à fin 2022 ;

  • Coût de revient des services école / cantine et convention aux communes 2021/2022 ;

  • Ecole : remboursement ordinateur ;

  • Parcelle E280 de Mme GANNE ;

  • CDG79 : avenant mise à disposition de personnels intérimaires ;

  • Horaires de l’éclairage public ;

  • Questions diverses

6 février- Liste des délibérations à télécharger

6 mars 2023

Procès-verbal à télécharger

I – Adoption du compte-rendu de la séance du 6 février 2023 ;

II – Compte rendu du COPIL et des Commissions ;

III – Demande DETR « Défense incendie » : Projet et plan de financement ;

IV – Demande d’un emplacement pour un food-truck ;

V – Contrat Antoine GUICHARD : prolongation de 12 mois jusqu’au 03/03/2024, à 20H par semaine, avec une aide de 50% ;

VI – Alarme épicerie ;

VII – Diverses demandes des assistantes maternelles ;

VIII – Remboursement facture Véronique GOBERT ;

IX – Périscolaire : devis enduit ;

X – Ventes parcelles BODET/ Commune ;

XI – Questions diverses.

6 mars – Liste des délibérations à télécharger

20 mars 2023

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 6 février 2023 ;

  2. Compte rendu de la Commission Finances;

  3. Vote des comptes administratifs et de gestion 2022 ;

  4. Affectation des résultats 2022 ;

  5. Vote du taux de fongibilité ;

  6. Vote taux fiscalités 2023 ;

  7. Vote des budgets 2023 ;

  8. Questions diverses.

20 mars – Liste des délibérations à télécharger

17 avril 2023

Procès-verbal à télécharger

I – Adoption du compte-rendu de la séance du 20 mars 2023 ;

II – Compte rendu du COPIL et des Commissions ;

III – Budget principal : vote Compte Administratif 2022 et Budget Principal 2023 ;

IV – Budget épicerie : vote Compte Administratif 2022 et Budget Principal 2023 ;

V – Devis plaquette jeux (Extébois) ;

VI – Cout moyen d’un élève au niveau national ;

VII – Conservatoire de Musique : EMMS 2023/2024 ;

VIII – Demandes de subvention 2023 ;

IX – CAF : subvention périscolaire ;

X – Devis défibrillateur MAM ;

XI – Questions diverses

17 avril- Liste des délibérations à télécharger

15 mai 2023

Procès-verbal à télécharger

I – Adoption du compte-rendu de la séance du 17 avril 2023 ;

II – CA2B : adhésion à la consultation pour le groupement de commandes ;

III – Taxe Foncière Bâtie : exonération totale ou partielle ;

IV – Dossier « aménagement du bâtiment salle socio/cantine/mairie » – accompagnement avec le Cabinet d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE 79) ;

V – Achat de terrain pour la défense incendie : prix du m² ;

VI – Déclassement de la parcelle située à l’entrée de La Noue ;

VII – Perspective de gérance pour l’épicerie : texte de l’annonce – montant du loyer ;

VIII – Travaux à l’épicerie : demande de subvention ANCT / devis Algeco ;

IX – Bar / Restaurant : jugement du juge de l’expropriation ;

X – Vote du taux des promotions internes ;

XI – Budget principal : DM opération 71 « achat de matériel » ;

XII – Questions diverses

15 mai – Liste des délibérations à télécharger

12 juin 2023

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 15 mai 2023 ;

  2. Compte rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Validation des devis pour les travaux de l’épicerie ;

  4. MAM : révision du loyer ;

  5. 3 demandes de subventions (FNACA, Garenne, Club) ;

  6. Remise en état de l’accotement Route de Noirlieu ;

  7. Prime à l’habitat : Steeven JOLIVEAU et Floriane PIRE ;

  8. Point école : fonctionnement, effectif, projets, répartition des classes, … ;

  9. Suite à donner à la décision du Juge de l’expropriation (bar-restaurant) ;

  10. Demande de subvention des pompiers (150 ans) ;

  11. Questions diverses

12 juin – Liste des délibérations à télécharger

10 juillet 2023

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 12 juin 2023 ;

  2. Compte rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Retour sur le conseil d’école du 13/06/2023 ;

  4. Transports scolaires : tarifs pour 2023/2024 ;

  5. Participation financière de la commune au Marché de Noël ;

  6. Comité des fêtes : demande de subvention animation du 13 juillet ;

  7. Tarification JM Restauration pour année scolaire 2023/2024 ;

  8. Tarification restauration pour les familles pour l’année scolaire 2023/2024 ;

  9. Ecole : étude comparative en vue du changement de copieur ;

  10. MAM : devis pour aménagement des placards ;

  11. Avancement de grade pour un agent du service technique ;

  12. Renouvellement du contrat « sauvegarde informatique » ;

  13. Ecole : subvention fin d’année scolaire 2022/2023 ;

  14. Epicerie : adhésion au magazine « Village » ;

  15. DM épicerie : chapitre 042 (amortissements) ;

  16. Questions diverses.

10 juillet – Liste des délibérations à télécharger

4 septembre 2023

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 10/07/2023 ;

  2. Amende de police (2 dossiers en 2023) ;

  3. Résiliation du contrat CIGAC au 31/12/2023 (assurance du personnel) ;

  4. CIVAM : demande de contribution ;

  5. Devis ONILLON : installation prise extérieure ;

  6. Utilisation commerciale d’un local public ;

  7. Convention occupation salle des sports Tennis 2023/2024 ;

  8. Courrier des habitants du Lotissement Les Charmes ;

  9. Courrier des habitants Rue de Foignard ;

  10. DM n°2 Budget Épicerie : écriture de régularisation ;

  11. DM n°2 Budget Général : insuffisance opération 71 « achat de matériel » ;

  12. Loi du 10/03/2023 EnR ;

  13. Devis de bornage pour les 2 points défense incendie : Pouilly et Champagne ;

  14. Prolongation contrat Sandra THIN au 01/09/2023 ;

  15. Questions diverses

4 septembre – Liste des délibérations à télécharger

2 octobre 2023

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 04/09/2023 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Budget unique « lotissements » ;

  4. Amende de police : quai bus (plan de financement et dépôt du dossier) ;

  5. Révision loyer MAM selon l’indice du 2ème trimestre 2023 ;

  6. Conventions aux communes 2022/2023 : cantine et école ;

  7. Ecole : projet « notre école faisons-la ensemble » ;

  8. Fonctionnement et tarification actuels pour les jardins communaux ;

  9. Indemnité gardiennage église 2023 ;

  10. Organisation de la Commission de lecture et des entretiens pour les candidats à la gérance de l’épicerie ;

  11. Questions diverses.

2 octobre – Liste des délibérations à télécharger

6 novembre 2023

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 02/10/2023 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Relyens : assurance statutaire – choix des taux ;

  1. Réflexion sur les jardins communaux ; Travaux en régie : salle de sieste école et local rangement périscolaire ;

  1. Épicerie : point d’étape sur les retours des candidatures ;

  1. Taille des haies communales ;

  1. Devis TPF : avaloir Rue de la Chamarée ;

  1. Devis Souffleur ;

  1. Décisions Modificatives ;

  1. Questions diverses.

6 novembre – Liste des délibérations à télécharger

4 décembre 2023

Procès-verbal à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 06/11/2023 ;

  2. Compte-rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Tarifs 2024 ;

  4. DETR 2024 : défense incendie 2ème année ;

  5. Devis PAJOT : mur de sécurité à Muflet ;

  6. Devis LUMELEC : suite commission sécurité 2023 ;

  7. Prix du m² (parcelle demandée par Mr et Mme BOITEAU) ;

  8. Ecole : subvention fin d’année civile (fête fin d’année) ;

  9. Taux taxe amenagement zone économique Bois Roux ;

  10. Planification communale pour les différentes énergies renouvelables ;

  11. Décisions modificatives ;

  12. Agglo2b : Modification des transferts de charge :

    1. Retour des bibliothèques aux communes ;

    2. Instruction des autorisations du droit des sols.

  13. CDG : réforme Protection Sociale Complémentaire ;

  14. Prime pouvoir d’achat ;

  15. Questions diverses.

4 décembre – Liste des délibérations à télécharger

Année 2022

10 janvier 2022

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Avis pour l’adhésion de la commune de Tourtenay au syndicat d’entretien de voirie
  • Évaluation des coûts de l’école et de la cantine pour l’année 2020/2021
  • Annulation des frais de déplacement de Christelle BILY
  • Recensement communal
  • Autorisation pour la vente de deux parcelles
  • Périmètre pour le nouveau programme des aides à l’amélioration de l’habitat privé
  • Décision modificative pour le budget principal commune
  • Point de situation sur les emplois
  • Enquête publique pour le projet éolien
  • Questions diverses

7 février 2022

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2022
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Avis sur le projet éolien
  • Nouvelle politique territoriale « Territoires en action » du Conseil Départemental
  • Nouvelle convention du Centre de Gestion pour les prestations chômage
  • Limite de propriété entre deux parcelles
  • Convention de gestion du service accueil périscolaire – Renouvellement 2022/2023
  • Point de situation sur les postes périscolaire/cantine et secrétariat de mairie
  • Nomination de Christelle BILY en tant que régisseur principal
  • Délégation de signature à Christelle BILY, pour les extraits d’état civil
  • Ouverture des crédits d’investissements 2022
  • Questions diverses

7 mars 2022

Compte-rendu à télécharger

  • I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 février 2022
  • II – Compte rendu des commissions – COPIL
  • III – Convention Centre de Gestion 79 : retraite CNRACL
  • IV – Épicerie : courrier du Ministère chargé des comptes publics Olivier DUSSOPT (tabac –
    française des jeux)
  • V – Projet départemental Téléphonie mobile : études radio
  • VI – Prise en charge transport scolaire
  • VII – Repas des ainés et exposition
  • VIII – Dispositif « Argent de Poche »
  • IX – Organisation des élections
  • X – Garage BOUILLAUD
  • XI – Ouverture de poste Nathalie RENAULT
  • XII – Conseil Départemental Deux-Sèvres : travaux et subvention
  • XIII – Questions diverses

4 avril 2022

Compte-rendu à télécharger

  • I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 mars 2022
  • II – Vote des comptes administratifs et de gestion 2021
  • III – Affectation des résultats
  • IV – Vote des taux de fiscalité 2022
  • V – Vote des budgets 2022
  • VI – Modification du contrat PEC Antoine GUICHARD
  • VII – Synergie : Mandat de recrutement de Christelle BILY
  • VIII – Vente de la parcelle B603 située à la Noue
  • IX – Questions diverses

13 avril 2022

Compte-rendu à télécharger

  • I – Compte-rendu du COPIL et des Commissions
  • II – Évaluation du presbytère
  • III – Présentation de la participation employeur pour la complémentaire santé
  • IV – Conservatoire de Musique du Bocage Bressuirais : EMMS 2022/2023
  • V – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : désignation d’un représentant
  • VI – Optimisation du réseau 4G de Orange : signature d’un accord de principe
  • VII – Questions diverses

9 mai 2022

Compte-rendu à télécharger

  • I – Adoption du compte rendu des conseils municipaux du 4 et du 13 avril 2022
  • II – Compte rendu des commissions – COPIL
  • III – Syndicat de Voirie : modification des statuts
  • IV – Consultation pour l’aménagement de la rue de la Croix Bernier
  • V – Ouverture de crédits pour le budget épicerie
  • VI – Ouverture poste d’adjoint d’Animation Principal de 2ème classe
  • VII – Décision Modificative Budget Photovoltaïque
  • VIII – Décision Modificative Budget Commune
  • IX – Décision Modificative Budget Lotissement les Charmes
  • X – Comité des Fêtes
  • XI – La Noue et la Borderie
  • XII – Conseil Départemental des Deux-Sèvres : Fonds Solidarité Logement (appel à contribution)
  • XIII – Site Internet de la Commune (Copy Color)
  • XIV – SIEDS : cadastre solaire
  • XV – Restauration scolaire
  • XVI – Questions diverses

13 juin 2022

Procès-verbal à télécharger

  • I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2022
  • II – Compte rendu des commissions – COPIL
  • III – Frais de déplacements de Christelle BILY
  • IV – Antenne 4G Orange
  • V – Présentation des devis pour les bâtiments communaux
  • VI – Avenant à la convention de mutualisation CA2B
  • VII – Passage en M57 (au 01/01/2023) pour les Budgets
  • VIII – Congés d’été du personnel
  • IX – Modification des contrats PEC de Dominique DELEGLISE et Antoine GUICHARD
  • X – Cantine : prix des repas pour la prochaine rentrée scolaire 2022/2023
  • XI – Extension MAM : plan de financement pour dossier subvention CAF
  • XII – Département des Deux-Sèvres : appel à contribution FSL et FDAJ
  • XIII – Demandes de subventions 2022 (commune et hors commune)
  • XIV – Questions diverses

13 juin – Liste des délibérations à télécharger

11 juillet 2022

Procès-verbal à télécharger

I – Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2022
II – Compte-rendu des commissions et COPIL
III – Contrat de Sandra THIN
IV – Devis pour les sauvegardes informatiques du secrétariat
V – Amortissement du matériel et des travaux du budget 2021 Épicerie
VI – Ecole : rentrée scolaire 2022/2023
VII – Ecole Victor Hugo : Subvention fin d’année scolaire
VIII – Devis GOURDON (travaux et matériels)
IX – Travaux en sous-sol à l’école
X – Panneaux pédagogiques trouvés à l’école
XI – Point de situation sur l’ouverture du point de vente Française des jeux
XII – Point de situation sur le parc éolien
XIII – Questions diverses

11 juillet – Liste des délibérations à télécharger

5 septembre 2022

Compte-rendu à télécharger

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du 5 septembre 2022 ;

  2. Compte rendu du COPIL et des Commissions ;

  3. Amende de police : dépôt de 2 dossiers ;

  4. DM (Budgets Photovoltaïque et Epicerie) ;

  5. Devis Qualirea ;

  6. Panneaux pédagogiques trouvés à l’école ;

  7. Dossier LEADER : validation plan de financement de l’épicerie ;

  8. Commissaire enquêteur : La Noue, La Borderie et L’Onglée ;

  9. Chemin d’accès à l’exploitation agricole pour Les Tonnelles ;

  10. Vente BODET / Commune : chemin piétonnier ;

  11. Convention d’adhésion au service commun DSI ;

  12. Bilan financier Vide grenier et Pique-nique communal et subvention au Comité des Fêtes ;

  13. Révision du loyer de la MAM ;

  14. Convention scolaire 2022/2023 natation (école) ;

  15. Convention Tennis Club 2022/2023 ;

  16. Démission d’un conseiller ;

  17. Prime habitat Aloïs GUERCHET ;

  18. Vente Presbytère : devis vidange fosse et bornage ;

  19. Questions diverses.

5 septembre – Liste des délibérations à télécharger

3 octobre 2022

Compte-rendu à télécharger

I – Adoption du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2022

II – Compte rendu du COPIL et des Commissions

III – Amende de police : dépôt de 2 dossiers

IV – Décisions modificatives (Budgets Photovoltaïque et Épicerie)

V – Devis Qualirea

VI – Panneaux pédagogiques trouvés à l’école

VII – Dossier LEADER : validation plan de financement de l’épicerie

VIII – Commissaire enquêteur : La Noue, La Borderie et L’Onglée

IX – Chemin d’accès à l’exploitation agricole pour Les Tonnelles

X – Vente BODET / Commune : chemin piétonnier

XI – Convention d’adhésion au service commun DSI

XII – Bilan financier Vide grenier et Pique-nique communal et subvention au Comité des Fêtes

XIII – Révision du loyer de la MAM

XIV – Convention scolaire 2022/2023 natation (école)

XV – Convention Tennis Club (TCNA) 2022/2023

XVI – Démission d’un conseiller

XVII – Prime habitat Aloïs GUERCHET

XVIII – Vente Presbytère : devis vidange fosse et bornage

XIX – Questions diverses

3 octobre – Liste des délibérations à télécharger

7 novembre 2022

Compte-rendu à télécharger

I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2022

II – Compte rendu des commissions – COPIL

III – Prime Habitat – prolongation

IV – Stationnement place de la Mairie

V – Défense incendie

VI – Devis Défibrillateur

VII – Demande de subvention Association Multisports (Subvention, matériel et traçage)

VIII – Ligne de trésorerie et prêt relais (enfouissement des réseaux et aménagement de la rue de la Croix Bernier)

IX – Devis Justeau : plus et moins value

X – Renouvellement du plan de formation mutualisé avec la CA2B

XI – Loyer MAM pendant les travaux

XII – Utilisation de la salle des sports par le club de roller

XIII – Décision modificative salaires et indemnités de novembre et décembre

XIV – Questions diverses

7 novembre – Liste des délibérations à télécharger

12 décembre 2022

Compte-rendu à télécharger

I – Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 2022

II – Compte rendu des commissions – COPIL

III – Adhésions des contractuels au CNAS

IV – Prolongation du contrat PEC de Dominique DELEGLISE

V – Tarifs 2023

VI – CDG79 : mise en place de la médiation et adhésion à l’assurance risques statutaires

VII – Convention Autorisation du Droit des Sols

VIII – Ecole Victor Hugo : subvention fin d’année 2022 ; Rythme scolaire 2023/2024 ; Effectifs 2023/2024 ; Diagnostic amiante

IX – Transfert des charges de salaires entre budget général et le SPIC épicerie

X – Paiement de l’indemnité de gardiennage 2022 pour l’église

XI – Remboursement divers

XII – Demande de subvention de la MFR Argentonnay

XIII – Caisse épicerie : devis JDC

XIV – Retour enquête publique et prix de vente au m²

XV – Projet éolien Voulmentin / Argentonnay

XVI – Questions diverses

12 décembre – Liste des délibérations à télécharger

Année 2021

11 janvier 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2020
  • Compte rendu des commissions, COPIL, du conseil d’école
  • Ouverture de crédits 2021 pour le budget Investissements de la commune
  • Enquête publique pour le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  • Logements sociaux
  • Point de situation sur le garage Route de Voultegon
  • Défense incendie sur la commune
  • Organisation des services communaux
  • Remboursement de frais
  • Point de situation sur la collecte du Téléthon
  • Questions diverses

1er février 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Intervention de l’association Sauvegarde Paysage en Bocage
  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2021
  • Compte rendu des commissions, COPIL
  • Ouverture d’un compteur électrique
  • Indemnité de gardiennage pour l’église
  • Indemnité pour le Régisseur et Remboursement des frais de déplacement
  • Création d’un SPIC pour la reprise de l’Epicerie – Multi-Services
  • Point de situation sur les emplois communaux
  • Marché « Téléphonie »
  • Prime à l’habitat
  • Nouveau moyen de paiement
  • Questions diverses

1er mars 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er février 2021
  • Compte rendu des commissions, COPIL
  • Demande de subvention (DETR – CAP Relance 2021 – SIEDS – Amende de Police)
  • Vente de 2 parcelles dans le Lotissement Les Charmes
  • Photocopieur de la Mairie
  • Reprise de concessions non renouvelées dans le cimetière communal
  • Proposition de communication de WKN
  • Dispositif Argent de poche pour l’été 2021
  • Aide pour le transport scolaire
  • Droit à la formation des élus
  • Schéma de défense incendie sur la commune
  • Questions diverses

6 avril 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2021
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2020
  • Vote des taux d’imposition 2021
  • Affectation des résultats 2020
  • Présentation et vote du budget principal (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Ouches (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Charmes (fonctionnement et
    investissement)
  • Présentation et vote du budget Photovoltaïque (fonctionnement et investissement)
  • Questions diverses

12 avril 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Epicerie : Budget et autres points de fonctionnement
  • Ecole : équipements informatiques et autres équipements
  • Schéma cyclable de l’Agglo2B
  • Schéma de défense incendie Rue de la Croix Bernier
  • Enfouissement du réseau ORANGE : validation des devis
  • Convention de financement SIEDS : Rue de la Croix Bernier
  • Convention Eaux Pluviales (Route de Noirlieu)
  • Modification du règlement du Lotissement Les Ouches
  • Proposition d’honoraires du Cabinet R & C : agrandissement de la MAM
  • Education musicale en milieu scolaire pour l’année scolaire 21-22
  • Plan d’épandage SARL Volcane
  • Questions diverses

3 mai 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021
  • Décisions modificatives pour le budget principal et pour le budget photovoltaïque
  • Compte rendu des commissions
  • Point de situation : Reprise de l’épicerie
  • Droit à la formation des élus
  • Enquête pour obligation alimentaire
  • Point d’étape : Site internet de la commune
  • Echange sur le temps d’accueil avant et après le temps scolaire
  • Plan « Bibliothèque d’école 2021 »
  • Organisation du bureau de vote pour les élections départementales et régionales
  • Questions diverses

7 juin 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 3 Mai 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Décision modificative pour intégration des résultats 2020 du CCAS
  • Durée d’amortissement des matériels de l’épicerie
  • Signature de diverses conventions
  • Fermeture de la régie Cantine – Périscolaire
  • Pacte de gouvernance de l’Agglo 2B
  • Questions diverses

5 juillet 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Plan de financement : Agrandissement de la Maison d’assistantes maternelles
  • Augmentation du loyer de la Maison des assistantes maternelles au 1 er septembre 2021
  • Plan de financement : Aménagement de la Rue de la Croix Bernier
  • Organisation du service technique et du secrétariat
  • Questions diverses

13 septembre 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021 et du 5 juillet 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Signature du contrat d’engagement avec R & C
  • Point sur la rentrée scolaire 2021
  • Point de situation sur les postes à pourvoir
  • Présentation de devis et de demandes de remboursement de frais
  • Décisions modificatives pour le Budget Général et pour le SPIC Epicerie
  • Transfert des charges de salaire entre le Budget Général et le SPIC Epicerie
  • Loyer pour la Maison d’Assistantes Maternelles
  • Subvention de fin d’année scolaire 20-21 pour l’école
  • Autorisation de signature pour les ventes de parcelles
  • Plan d’épandage
  • Retour de la réunion d’informations organisé par WKN
  • Questions diverses

4 octobre 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Taxe d’aménagement
  • Zonage PLUI
  • Propositions bancaires
  • Convention avec le Tennis Club
  • Avis pour le Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur
  • Plan de formation mutualisé
  • Convention Fonds de concours eaux pluviales Rue de la Croix Bernier
  • Convention Centre de Gestion 79
  • Emploi et formation
  • Questions diverses

8 novembre 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 4 octobre 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Décisions modificatives Budget Principal
  • Avance de trésorerie Budget Epicerie
  • Prêt de la Banque Postale
  • Devis matériels
  • Subvention annuelle pour les Echos du Lac
  • Subvention SIEDS
  • Rythme scolaire pour l’année 2022-2023
  • Point sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avant le vote en conseil
    communautaire
  • Point de situation sur les postes à pourvoir
  • Évaluation du presbytère
  • Musée de Mauléon
  • Schéma de défense incendie
  • Appel d’offre cimetière
  • Questions diverses

13 décembre 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Orientations budgétaires 2022
  • Tarifs 2022
  • Point de situation Ressources Humaines
  • Effectifs de l’école pour la rentrée 2022/2023
  • Évaluation des coûts de l’école, périscolaire et cantine pour l’année 2020/2021
  • Attribution de subvention pour la fête de fin d’année pour l’école
  • Attribution de subvention (DETR, CAP 79, SIEDS)
  • Convention d’autorisation Droit des Sols
  • Convention Fonds de Concours Route de Noirlieu
  • Signature d’une convention de mutualisation avec le service informatique de l’Agglo2B
  • Remboursement des frais de déplacement
  • Démission d’un Conseiller Municipal
  • Rattachement à l a Trésorerie de Thouars au 1er janvier 2022
  • Questions diverses

Année 2020

26 mai 2020

Compte-rendu à télécharger

  • ELECTION DU MAIRE : CANDIDATURES – ELECTION
  • ELECTION DES ADJOINTS : NOMBRE – CANDIDATURES – ELECTION
  • DELEGATION AU MAIRE
  • MONTANT DES INDEMNITES
  • CALENDRIER DES CONSEILS ET DES REUNIONS MAIRE-ADJOINTS
  • MODALITES DE TRANSMISSION DES CONVOCATIONS
  • COMPOSITION DES COMMISSIONS : THEME – PRESIDENCE – MEMBRES

8 juin 2020

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2020
  • Présentation de la situation financière de la commune par M. SAMSON (Trésorier de Bressuire)
  • Vote des taux d’imposition 2020
  • Affectation des résultats 2019
  • Présentation et vote du budget principal (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Ouches (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Charmes (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Photovoltaïque (fonctionnement et investissement)
  • Election du suppléant au conseil communautaire de l’Agglo2B
  • Fonctionnement des commissions
  • Questions diverses

22 juin 2020

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Délégation de signature aux 3 adjoints
  • Budget Photovoltaïque : amortissement des subventions
  • Demande de modification du prix du m2 pour une parcelle au Lotissement Les Charmes
  • Autorisation du conseil pour la signature d’un acte notarié
  • Masques achetés par la commune
  • Demande de versement de la prime Habitat
  • Windows 10 pour les 2 ordinateurs
  • Indemnité de gardiennage pour l’église
  • Remboursement de la recharge d’un extincteur
  • Désignation des représentants au Syndicat de voirie et au SIEDS
  • Questions diverses

6 juillet 2020

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Subvention aux Associations
  • Projet Ecole Numérique
  • Encadrement et nouveau découpage pédagogique
  • Dispositif Argent de poche
  • Désignation des membres pour la commission communale des impôts directs
  • Désignation du correspondant Défense
  • Désignation d’un référent Sécurité Routière
  • Désignation des représentants au CNAS (élus et agents)
  • Convention Utilisation des espaces aquatiques
  • Questions diverses

7 septembre 2020

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Décisions modificatives pour le budget principal et pour le budget Photovoltaïque
  • Recensement : agent recenseur et coordonnateur communal
  • Dépôt sauvage
  • Prime à l’Habitat
  • Autorisation de signature chez le notaire pour la vente de parcelles
  • Education musicale en milieu scolaire
  • Indemnisation des frais kilométriques
  • Représentation communale au SIEDS et au SVL
  • Composition de la CCID et Nomination de 2 membres à la CIID
  • Parcelle E0251
  • Demande d’aide sociale
  • Branchement électrique pour un commerce ambulant
  • Questions diverses

5 octobre 2020

Compte-rendu à télécharger

  • Intervention de M. PENHOUET (WKN) pour faire un point d’étape sur le projet éolien
  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Subvention aux associations
  • Loyer pour la Maison d’assistantes maternelles
  • Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant
  • Demande d’utilisation de la salle des sports
  • Point de situation sur les contrats de nos agents contractuels
  • Commission communale des impôts directs : retour des services préfectoraux
  • Point de situation sur le garage BOUILLAUD (route de Voultegon)
  • Questions diverses

2 novembre 2020

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2020
  • Echange sur la présentation de la société WKN (projet éolien)
  • Compte rendu des commissions
  • Lotissement Les Ouches
  • Décision modificative Budget Photovoltaïque
  • Coût de revient Ecole – Cantine – Périscolaire
  • Devis aspirateur pour l’entretien de locaux
  • Commission de contrôle des listes électorales
  • Commissions thématiques Agglo2B
  • Passage des parcelles voirie dans le Lotissement Les Charmes dans le domaine public
  • Retour sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  • Rapports annuels 2019 : SVL – CDG79 – Agglo2B
  • Questions diverses

7 décembre 2020

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2020
  • Compte rendu des commissions et du conseil d’école
  • Réponses aux questions envoyées à WKN
  • Clôture définitive du C.C.A.S.
  • Tarifs et Loyers pour 2021
  • Mise en conformité au Règlement Général de Protection des Données (RGPD)
  • Nouvelle proposition financière pour le contrat JVS au 1 e r janvier 2021
  • Travaux en régie
  • Décisions modificatives pour la clôture des comptes 2020
  • Amortissement des biens et des subventions pour le budget photovoltaïque
  • Questions diverses