Les comptes-rendus de conseil

Cliquez sur une date pour avoir un aperçu de l’ordre du jour et télécharger le compte-rendu.

Année 2021

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2020
  • Compte rendu des commissions, COPIL, du conseil d’école
  • Ouverture de crédits 2021 pour le budget Investissements de la commune
  • Enquête publique pour le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  • Logements sociaux
  • Point de situation sur le garage Route de Voultegon
  • Défense incendie sur la commune
  • Organisation des services communaux
  • Remboursement de frais
  • Point de situation sur la collecte du Téléthon
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Intervention de l’association Sauvegarde Paysage en Bocage
  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2021
  • Compte rendu des commissions, COPIL
  • Ouverture d’un compteur électrique
  • Indemnité de gardiennage pour l’église
  • Indemnité pour le Régisseur et Remboursement des frais de déplacement
  • Création d’un SPIC pour la reprise de l’Epicerie – Multi-Services
  • Point de situation sur les emplois communaux
  • Marché “Téléphonie”
  • Prime à l’habitat
  • Nouveau moyen de paiement
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er février 2021
  • Compte rendu des commissions, COPIL
  • Demande de subvention (DETR – CAP Relance 2021 – SIEDS – Amende de Police)
  • Vente de 2 parcelles dans le Lotissement Les Charmes
  • Photocopieur de la Mairie
  • Reprise de concessions non renouvelées dans le cimetière communal
  • Proposition de communication de WKN
  • Dispositif Argent de poche pour l’été 2021
  • Aide pour le transport scolaire
  • Droit à la formation des élus
  • Schéma de défense incendie sur la commune
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2021
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2020
  • Vote des taux d’imposition 2021
  • Affectation des résultats 2020
  • Présentation et vote du budget principal (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Ouches (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Charmes (fonctionnement et
    investissement)
  • Présentation et vote du budget Photovoltaïque (fonctionnement et investissement)
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Epicerie : Budget et autres points de fonctionnement
  • Ecole : équipements informatiques et autres équipements
  • Schéma cyclable de l’Agglo2B
  • Schéma de défense incendie Rue de la Croix Bernier
  • Enfouissement du réseau ORANGE : validation des devis
  • Convention de financement SIEDS : Rue de la Croix Bernier
  • Convention Eaux Pluviales (Route de Noirlieu)
  • Modification du règlement du Lotissement Les Ouches
  • Proposition d’honoraires du Cabinet R & C : agrandissement de la MAM
  • Education musicale en milieu scolaire pour l’année scolaire 21-22
  • Plan d’épandage SARL Volcane
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021
  • Décisions modificatives pour le budget principal et pour le budget photovoltaïque
  • Compte rendu des commissions
  • Point de situation : Reprise de l’épicerie
  • Droit à la formation des élus
  • Enquête pour obligation alimentaire
  • Point d’étape : Site internet de la commune
  • Echange sur le temps d’accueil avant et après le temps scolaire
  • Plan « Bibliothèque d’école 2021 »
  • Organisation du bureau de vote pour les élections départementales et régionales
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 3 Mai 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Décision modificative pour intégration des résultats 2020 du CCAS
  • Durée d’amortissement des matériels de l’épicerie
  • Signature de diverses conventions
  • Fermeture de la régie Cantine – Périscolaire
  • Pacte de gouvernance de l’Agglo 2B
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021
  • Compte rendu des commissions et COPIL
  • Plan de financement : Agrandissement de la Maison d’assistantes maternelles
  • Augmentation du loyer de la Maison des assistantes maternelles au 1 er septembre 2021
  • Plan de financement : Aménagement de la Rue de la Croix Bernier
  • Organisation du service technique et du secrétariat
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021 et du 5 juillet 2021
  • Compte rendu des commissions – COPIL
  • Signature du contrat d’engagement avec R & C
  • Point sur la rentrée scolaire 2021
  • Point de situation sur les postes à pourvoir
  • Présentation de devis et de demandes de remboursement de frais
  • Décisions modificatives pour le Budget Général et pour le SPIC Epicerie
  • Transfert des charges de salaire entre le Budget Général et le SPIC Epicerie
  • Loyer pour la Maison d’Assistantes Maternelles
  • Subvention de fin d’année scolaire 20-21 pour l’école
  • Autorisation de signature pour les ventes de parcelles
  • Plan d’épandage
  • Retour de la réunion d’informations organisé par WKN
  • Questions diverses

Année 2020

Compte-rendu à télécharger

  • ELECTION DU MAIRE : CANDIDATURES – ELECTION
  • ELECTION DES ADJOINTS : NOMBRE – CANDIDATURES – ELECTION
  • DELEGATION AU MAIRE
  • MONTANT DES INDEMNITES
  • CALENDRIER DES CONSEILS ET DES REUNIONS MAIRE-ADJOINTS
  • MODALITES DE TRANSMISSION DES CONVOCATIONS
  • COMPOSITION DES COMMISSIONS : THEME – PRESIDENCE – MEMBRES

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2020
  • Présentation de la situation financière de la commune par M. SAMSON (Trésorier de Bressuire)
  • Vote des taux d’imposition 2020
  • Affectation des résultats 2019
  • Présentation et vote du budget principal (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Ouches (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Lotissement Les Charmes (fonctionnement et investissement)
  • Présentation et vote du budget Photovoltaïque (fonctionnement et investissement)
  • Election du suppléant au conseil communautaire de l’Agglo2B
  • Fonctionnement des commissions
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Délégation de signature aux 3 adjoints
  • Budget Photovoltaïque : amortissement des subventions
  • Demande de modification du prix du m2 pour une parcelle au Lotissement Les Charmes
  • Autorisation du conseil pour la signature d’un acte notarié
  • Masques achetés par la commune
  • Demande de versement de la prime Habitat
  • Windows 10 pour les 2 ordinateurs
  • Indemnité de gardiennage pour l’église
  • Remboursement de la recharge d’un extincteur
  • Désignation des représentants au Syndicat de voirie et au SIEDS
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Subvention aux Associations
  • Projet Ecole Numérique
  • Encadrement et nouveau découpage pédagogique
  • Dispositif Argent de poche
  • Désignation des membres pour la commission communale des impôts directs
  • Désignation du correspondant Défense
  • Désignation d’un référent Sécurité Routière
  • Désignation des représentants au CNAS (élus et agents)
  • Convention Utilisation des espaces aquatiques
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Décisions modificatives pour le budget principal et pour le budget Photovoltaïque
  • Recensement : agent recenseur et coordonnateur communal
  • Dépôt sauvage
  • Prime à l’Habitat
  • Autorisation de signature chez le notaire pour la vente de parcelles
  • Education musicale en milieu scolaire
  • Indemnisation des frais kilométriques
  • Représentation communale au SIEDS et au SVL
  • Composition de la CCID et Nomination de 2 membres à la CIID
  • Parcelle E0251
  • Demande d’aide sociale
  • Branchement électrique pour un commerce ambulant
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Intervention de M. PENHOUET (WKN) pour faire un point d’étape sur le projet éolien
  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2020
  • Compte rendu des commissions
  • Subvention aux associations
  • Loyer pour la Maison d’assistantes maternelles
  • Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant
  • Demande d’utilisation de la salle des sports
  • Point de situation sur les contrats de nos agents contractuels
  • Commission communale des impôts directs : retour des services préfectoraux
  • Point de situation sur le garage BOUILLAUD (route de Voultegon)
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2020
  • Echange sur la présentation de la société WKN (projet éolien)
  • Compte rendu des commissions
  • Lotissement Les Ouches
  • Décision modificative Budget Photovoltaïque
  • Coût de revient Ecole – Cantine – Périscolaire
  • Devis aspirateur pour l’entretien de locaux
  • Commission de contrôle des listes électorales
  • Commissions thématiques Agglo2B
  • Passage des parcelles voirie dans le Lotissement Les Charmes dans le domaine public
  • Retour sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  • Rapports annuels 2019 : SVL – CDG79 – Agglo2B
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

  • Adoption du compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2020
  • Compte rendu des commissions et du conseil d’école
  • Réponses aux questions envoyées à WKN
  • Clôture définitive du C.C.A.S.
  • Tarifs et Loyers pour 2021
  • Mise en conformité au Règlement Général de Protection des Données (RGPD)
  • Nouvelle proposition financière pour le contrat JVS au 1 e r janvier 2021
  • Travaux en régie
  • Décisions modificatives pour la clôture des comptes 2020
  • Amortissement des biens et des subventions pour le budget photovoltaïque
  • Questions diverses

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